Riviere Blanche
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mangani
MessagePosté le: Lun Mai 27, 2013 12:26 pm Sujet du message: Domaine public Répondre en citant



Inscrit le: 17 Fév 2007
Messages: 84
Localisation: Paris

Bonjour à tous

J'ai un doute au niveau du droit en ce qui concerne la possibilité de parution en France d'oeuvres d'Edgar Rice Burroughs.

Edgar Rice Burroughs est mort en 1950, on n'est donc pas encore 70 ans après sa mort mais beaucoup de ses romans sont dans le domaine public aux Etats-Unis (parus avant 1923). Le sont-ils du coup aussi en France ? Je parle du texte original, pas d'éventuelles traductions existantes.

Dit autrement: un livre tombé dans le domaine public aux Etats-Unis l'est-il également chez nous ?

cordialement
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ivrebook
MessagePosté le: Lun Mai 27, 2013 4:21 pm Sujet du message: Répondre en citant



Inscrit le: 19 Nov 2012
Messages: 25

Non, il n'est pas du domaine public chez nous puisqu'il faut attendre 70 ans après la mort de l'auteur.
Bien qu'aux USA le délai soit de 50 ans (je crois) on doit attendre la fin dundélai français
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